Mentions légales

  • Mentions légales

Le Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont souhaite établir une relation de confiance avec les utilisateurs de son site internet, dans le respect des lois en vigueur sur la protection de la vie privée. Conformément aux dispositions prévues par la loi pour la confiance dans l’économie (LCEN), qui fixe les obligations précises pour les éditeurs professionnels de site Web, veuillez trouver ci-dessous les mentions légales de ce site.

IDENTIFICATION

Le site internet www.culture-aliermont.fr est édité par Le Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont.  Les responsables de la publication sont Kévin KENNEL et Adrien ROUZIES

HÉBERGEUR

Le site internet est hébergé par la société DN CONSULTANTS dont le siège social est situé au 2b route d’Oberhausbergen – 67200 STRASBOURG. Ses coordonnées téléphoniques sont : 03 67 10 20 60.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Sont la propriété exclusive du Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont : l’ensemble des éléments figurant sur le site www.culture-aliermont.fr (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, scripts, fonctionnalités ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.culture-aliermont.fr.) L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés. Ils font l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. www.culture-aliermont.fr confère à l’utilisateur un droit d’usage personnel, non cessible, non exclusif du site uniquement sous forme numérique et aux fins de visualisation des pages consultées. Ledit droit porte sur l’ensemble des éléments du site qui n’entraîne aucune cession des droits visés ci-dessus. A ce titre, l’utilisateur s’interdit tout usage contraire à leur destination, à savoir l’utilisation normale du site, notamment de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable de . En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, le Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont se réserve le droit de prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES

Le Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont s’engagent à protéger les informations personnelles et la vie privée de ses clients, visiteurs du Site internet et de toute personne utilisant ses Services de manière générale. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel, vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel vous concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci, la limitation du traitement de vos données personnelles. Pour plus d’informations concernant vos droits, veuillez consulter notre Politique de protection des données et cookies.

LIEN HYPERTEXTE

Le Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont ne sauraient être tenus responsable de la politique de protection des données personnelles de ces sites. En aucun cas, l’existence d’un lien hypertexte entre le Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont et un site tiers ne signifie un contrôle ni une influence sur le contenu du site tiers par le Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont. Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité du Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont. Le Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité. Le Musée de l’horlogerie et l’Ecole de Musique de Saint-Nicolas d’Aliermont ne sauraient en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.

DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Aller au contenu principal